Certificat de Copyright Electronique (DEP635242881353011250)
Pour servir et valoir ce que de droit
Logo 'Triton' sans texte
- Titulaire: MONSIEUR NANIOT SEBASTIEN
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635242881353011250
- Date de dépôt: 1/2/2014 7:35:35 PM
- MD5: u95zf2Bh7fkAEW9wYhWAQQ==
Logo 'Triton' sans texte: logo utilisé comme identité visuelle d'un logiciel d'astrologie et d'astronomie.
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.