Certificat de Copyright Electronique (DEP635141206659843750)
Pour servir et valoir ce que de droit
DSC0019 Ocean
- Titulaire: MARINE LABBÉ
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635141206659843750
- Date de dépôt: 9/7/2013 3:17:46 AM
- MD5: PyFzQKj2yOcJFTEkuRJgtQ==
Photo retouchée et crée le 07/09/2013 à 01:22:27, et prise avec mon Nikon D90 au numero de série 2225750. Photo brute au format raw prise le 05/12/2012.
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
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Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
altération ou falsification. Le recours à un huissier, professionnel assermenté et impartial, renforce
encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
