Certificat de Copyright Electronique (DEP635080395277837500)
Pour servir et valoir ce que de droit
nouvelle génération d’accessoires « la barrette à revers »
- Titulaire: CRAVOTTA GIANFRANCO
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP635080395277837500
- Date de dépôt: 6/28/2013 6:05:27 PM
- MD5: glMsAKZXRuAa9pLLqX5wdw==
Divers plans de prototypes destinés à compléter et à élargir la gamme d’accessoires « la barrette à revers » (voir brevet EP 2220953). Ces accessoires sont aussi nommés Clip’n ...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.