Certificat de Copyright Electronique (DEP634971470296718750)
Pour servir et valoir ce que de droit
POISSON 105
- Titulaire: MADAME GONNIN MARTINE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634971470296718750
- Date de dépôt: 2/22/2013 4:23:49 PM
- MD5: mvPqkIWcY1rPoLRDXHqzVg==
Toile Acrylique AN 105
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Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
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encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
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ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
