Certificat de Copyright Electronique (DEP634969550228125000)
Pour servir et valoir ce que de droit
BOUEE LUMINEUSE PHOSPHORESCENTE / FLUORESCENTE
- Titulaire: MONSIEUR NEGRI JULIEN
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634969550228125000
- Date de dépôt: 2/20/2013 11:03:42 AM
- MD5: xVXzfqY0OMHZ3psiCDKlJw==
Bouée lumineuse diamètre 400 mm ou 800 mm de couleur jaune phosphorescent ou rouge phosphosrescent ou vert phosphorescent servant principalement pour la signalisation portuaire ...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.