Certificat de Copyright Electronique (DEP634966971118680000)
Pour servir et valoir ce que de droit
dépot copyrignt fevrier 2013
- Titulaire: MONSIEUR VENTURA JOSELITO
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634966971118680000
- Date de dépôt: 2/17/2013 11:25:11 AM
- MD5: 9PfWVisCUhBAnQH0zefXCQ==
dépôt de création nom produit et images logos entreprise.
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.