Certificat de Copyright Electronique (DEP634944833259416524)
Pour servir et valoir ce que de droit
Conditions générales sur les droits d’auteurs des productions de Cyril Wynant et protection par les droits d’auteurs de son site web ayant le nom de domaine suivant : cyril-wynant.com
- Titulaire: MONSIEUR WYNANT CYRIL
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634944833259416524
- Date de dépôt: 1/22/2013 8:28:45 PM
- MD5: KF1bsQK3MxE51qnitm/QDw==
Conditions générales sur les droits d’auteurs des productions de Cyril Wynant et protection par les droits d’auteurs de son site web ayant le nom de domaine suivant : cyril-wynant...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.