Certificat de Copyright Electronique (DEP634831138720728750)
Pour servir et valoir ce que de droit
"Jeux" conjugue à l'indicatif
- Titulaire: MADAME CARIOU DOMINIQUE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634831138720728750
- Date de dépôt: 9/13/2012 6:17:52 AM
- MD5: ExvJgq0sXvutFyIpkqCV3Q==
jeu éducatif pour apprendre ou réviser les conjugaisons de l'indicatif
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L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
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l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
