Certificat de Copyright Electronique (DEP634828737826781250)
Pour servir et valoir ce que de droit
Les gens à l'entrée du temple Ginkaku-ji à Kyoto le 10 Juillet 2010 le
- Titulaire: MARINE LABBÉ
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634828737826781250
- Date de dépôt: 9/10/2012 11:36:22 AM
- MD5: L4ptEoDxkdn18LPR7E56cg==
Photo prise à Kyoto à l'entrée du temple Ginkaku-Ji le 10 Juillet 2010. J'étais ave un ami Gene en vacances habitant Sydney. La photo a été prise avec le Nikkon D90 2227605 avan...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.
Notre système d'enregistrement et de dépôt de copyright certifie l'authenticité de cette création par trois éléments infalsifiables :
- La signature numérique
- L'horodatage électronique
- Le dépôt automatique par email avec AR chez huissier de justice.
Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
altération ou falsification. Le recours à un huissier, professionnel assermenté et impartial, renforce
encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
