Certificat de Copyright Electronique (DEP634777066993447500)
Pour servir et valoir ce que de droit
ELéna dans le futur
- Titulaire: MONSIEUR MEUNIER CHRISTIAN
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634777066993447500
- Date de dépôt: 7/12/2012 4:18:19 PM
- MD5: 4DZ+TNjnE7tpk8qan/pTUg==
Photo d’Elena prise dans le dos sur l'allée de la rivière du Mont Saint Michel.
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Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
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encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
