Certificat de Copyright Electronique (DEP634751227628875286)
Pour servir et valoir ce que de droit
Associação de Paraquedistas Boinas Verdes na Suiça
- Titulaire: MONSIEUR JOSE NUNES
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634751227628875286
- Date de dépôt: 6/12/2012 6:32:42 PM
- MD5: 2OKK8dVMvxEJQxJI/PR9Eg==
Je veux protéger le logo complet, que sa soit interdit de copier la couleur, les drapeaux, les affiches et surtout les insignes militaires et strictement interdit de l'utilisé pou...
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