Certificat de Copyright Electronique (DEP634670696861718750)
Pour servir et valoir ce que de droit
Composition Mars 2012
- Titulaire: MONSIEUR GAUTHIER THIBAULT
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634670696861718750
- Date de dépôt: 3/11/2012 1:34:46 PM
- MD5: 7UxMscAmEWDCzf5rKZe/9w==
Composition Mars 2012 pour piano
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
altération ou falsification. Le recours à un huissier, professionnel assermenté et impartial, renforce
encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
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ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
