Certificat de Copyright Electronique (DEP634626517424687500)
Pour servir et valoir ce que de droit
Créations graphiques du totem et de l'enseigne de l'Art du Feu
- Titulaire: MONSIEUR FEUILLEN LAURENT
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634626517424687500
- Date de dépôt: 1/20/2012 10:22:22 AM
- MD5: vyMIKM21qTCr+y65euWaUQ==
Recherche et création graphique de l'enseigne et du totem de l'Art du Feu à Hotton. Protection du design et de l'ensemble de la composition graphique.
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.