Certificat de Copyright Electronique (DEP634543605139687500)
Pour servir et valoir ce que de droit
Syndicat U4U - logo - NoXyLo - NEAR
- Titulaire: MONSIEUR MOHEDANO RUBEN
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634543605139687500
- Date de dépôt: 10/16/2011 11:15:13 AM
- MD5: 9zkf2KV+zRj3HvN4IvWTtw==
Syndicat U4U - Union 4 Unity, dépôt du logo, du nom de la publication NoXyLo et du nom de la liste électorale NEAR
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.