Certificat de Copyright Electronique (DEP634460827381875000)
Pour servir et valoir ce que de droit
JAZZ TIME
- Titulaire: MONSIEUR GAUMONDIE JEAN-LUC
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634460827381875000
- Date de dépôt: 7/12/2011 3:52:18 PM
- MD5: XnLj5ytgWvJ5QYJ2z33OcA==
Formation musicale qui est composée de musiciens amateurs (4 ou 5) suivant la configuration. Cette formation assure des prestations musicales de type "musique de jazz", standards...
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
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Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
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l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
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