Certificat de Copyright Electronique (DEP634447244270000000)
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Le Bréviaire de Bruxelles
- Titulaire: MONSIEUR BARTHÉLÉMY EMILIEN VICTOR
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634447244270000000
- Date de dépôt: 6/26/2011 10:33:47 PM
- MD5: im5RloyS1i1CMP9xc8s6RQ==
NOM BLOGGER:Le Bréviaire de Bruxelles est né d'une idée et d'une collaboration de plusieurs amis qui souhaitent partager leurs connaissances sur la capitale du royaume de Belgique...
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Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
altération ou falsification. Le recours à un huissier, professionnel assermenté et impartial, renforce
encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
