Certificat de Copyright Electronique (DEP634323459746691499)
Pour servir et valoir ce que de droit
la clé de neptune ou neptune key
- Titulaire: MONSIEUR LAFON PATRICK
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634323459746691499
- Date de dépôt: 2/3/2011 4:06:14 PM
- MD5: gWk2ewL4VIz5rEv/FXMgrg==
Tige pointue cylindrique demi cylindrique ou toute autre forme montée sur un manche scéllée ou déposée sur un socle permettant l'ouverture des huitres grâce à l'effet de levier,as...
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altération ou falsification. Le recours à un huissier, professionnel assermenté et impartial, renforce
encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
