Certificat de Copyright Electronique (DEP634308720061070000)
Pour servir et valoir ce que de droit
niagara
- Titulaire: MONSIEUR MOUTY JACQUES
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634308720061070000
- Date de dépôt: 1/17/2011 2:40:06 PM
- MD5: D244TX+f3nICCQBWNGKuRA==
Roman à suivre pour adolescents racontant une histoire de fantasy avec des elfes écrite par jacques mouty
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encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
