Certificat de Copyright Electronique (DEP634261027867695000)
Pour servir et valoir ce que de droit
Les bijoux Sonia M
- Titulaire: MADEMOISELLE MAYIMBI SONIA
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634261027867695000
- Date de dépôt: 11/23/2010 9:53:06 AM
- MD5: kqTg9yDnad9/+SCrxbr5PA==
Concerne la classe 11-01 : Bijouterie et Joaillerie. 3 paires de boucles d'oreille de la marque-signature Sonia M. 3 des 70 thèmes de boucles d'oreille/bijoux Sonia M. Les thème...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.