Certificat de Copyright Electronique (DEP634259363199101250)
Pour servir et valoir ce que de droit
boisdufaisan
- Titulaire: MONSIEUR DAMBRE HUBERT
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634259363199101250
- Date de dépôt: 11/21/2010 11:38:39 AM
- MD5: vIeTqjOqR0aUtqDzIADqKA==
La marque "Bois du Faisan" appartient à Monsieur DAMBRE Hubert et ses héritiers. Les traductions du terme "Bois du Faisan" en anglais "Pheasant Wood", en allemand "Fasan Wood" ou ...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.