Certificat de Copyright Electronique (DEP634242169449542500)
Pour servir et valoir ce que de droit
du de fleurs
- Titulaire: MADAME PASTOR VALERIE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634242169449542500
- Date de dépôt: 11/1/2010 2:02:24 PM
- MD5: iN8o9tYvE1Js/zfj4E90Kg==
nom d'un magasin de fleurs, comositions florales originales
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.