Certificat de Copyright Electronique (DEP634240479289073750)
Pour servir et valoir ce que de droit
Les Duvivier, famille de maréchaux-ferrants
- Titulaire: MADAME LEROY LAURIANE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634240479289073750
- Date de dépôt: 10/30/2010 3:05:28 PM
- MD5: W2B+7akopp12EoJhHQwfnA==
Ouvrage historique et biographique de la famille Duvivier originaire de Montdidier dans la Somme en Picardie, du XVI au XX siècle.
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
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l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
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