Certificat de Copyright Electronique (DEP634222202760098750)
Pour servir et valoir ce que de droit
fotowill.fr
- Titulaire: MONSIEUR GERPHAGNON WILLY
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634222202760098750
- Date de dépôt: 10/9/2010 11:24:36 AM
- MD5: B0354J0/jmhGfeqRrOyqjg==
La société willgraphic voudrait protéger la marque et le logo fotowill
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.