Certificat de Copyright Electronique (DEP634218770591817500)
Pour servir et valoir ce que de droit
Montre 5
- Titulaire: MADAME PATTE -DAVAUX YVAN
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634218770591817500
- Date de dépôt: 10/5/2010 12:04:19 PM
- MD5: d2s7YM6Qv3zaUJGihV4G6Q==
Montre bracelet et cadran gris Visuel intérieur voiture turquoise sur fond dessiné gris
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
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Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
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encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
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ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
