Certificat de Copyright Electronique (DEP634214926480567500)
Pour servir et valoir ce que de droit
d-day-triathlon-serie
- Titulaire: MONSIEUR RUET LILIAN
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634214926480567500
- Date de dépôt: 10/1/2010 1:17:28 AM
- MD5: kjt5+cgIyOG/lhZEhq33Eg==
d6day est le nom du label d'une série de triathlon internationale. Le nom D-DAY est apposé à toute épreuve labélisée par cette série celon un cahier des charges du même nom.
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Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
altération ou falsification. Le recours à un huissier, professionnel assermenté et impartial, renforce
encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
