Certificat de Copyright Electronique (DEP634214366405157973)
Pour servir et valoir ce que de droit
TABLEAUX PHOTOS POEME
- Titulaire: MONSIEUR DUC CHRISTOPHE MICHEL
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634214366405157973
- Date de dépôt: 9/30/2010 9:44:00 AM
- MD5: uUsAxhyoBnNoLfXDiq6HHg==
IL S AGIT DE TABLEAUX DE PHOTOS A THEME ET D UN POEME
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Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
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encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
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ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
