Certificat de Copyright Electronique (DEP634146130339262500)
Pour servir et valoir ce que de droit
Par 6
- Titulaire: MONSIEUR BARDY PATRICE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634146130339262500
- Date de dépôt: 7/13/2010 10:17:14 AM
- MD5: BcG6Fvo7lLaIbUyGLlHJSw==
marque de vêtement,import et export le logo sera déposé par la suite
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.