Certificat de Copyright Electronique (DEP634072995298345000)
Pour servir et valoir ce que de droit
LA CHAMBRE DES DEPARTS
- Titulaire: MADAME HARDENNE MICHELE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634072995298345000
- Date de dépôt: 4/19/2010 6:45:29 PM
- MD5: Jdl2RZMq+986ciC6uLBLgA==
ROMAN SF SUITE DE MINAHYTU
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
altération ou falsification. Le recours à un huissier, professionnel assermenté et impartial, renforce
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ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
