Certificat de Copyright Electronique (DEP634021746295122500)
Pour servir et valoir ce que de droit
Concept GREEN POWER
- Titulaire: MONSIEUR GONAY CHRISTOPHE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP634021746295122500
- Date de dépôt: 2/19/2010 11:10:29 AM
- MD5: jg+wZZ9lr/AAWaYuDTRa1Q==
La GREEN POWER est à la base un show spectaculaire développé par Christophe Gonay en juin 2006 pour donner un effet visuel unique en son genre, qui en outre peut mettre en valeur ...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.
Notre système d'enregistrement et de dépôt de copyright certifie l'authenticité de cette création par trois éléments infalsifiables :
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
altération ou falsification. Le recours à un huissier, professionnel assermenté et impartial, renforce
encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
