Certificat de Copyright Electronique (DEP633995767700283750)
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sportyves.fr
- Titulaire: MONSIEUR BERGANTIN YVES
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP633995767700283750
- Date de dépôt: 1/20/2010 9:32:50 AM
- MD5: PfZ8FPIdH29HJ7IuXV9hOA==
photos de sport ( rugby, cyclisme) réalisées par Yves Bergantin en Béarn et Bigorre
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
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ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
