Certificat de Copyright Electronique
Pour servir et valoir ce que de droit
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- Titulaire: MADAME COLLET CHARLOTTE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP633984064538750000
- Date de dépôt: 1/6/2010 8:27:33 PM
- MD5: wffmz4JRxeZr9Fm2YTsfuw==
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Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
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