Certificat de Copyright Electronique (DEP633974609897141250)
Pour servir et valoir ce que de droit
la démente accroupie suivi de incident funambule
- Titulaire: MADEMOISELLE MORLAT CAROLINE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP633974609897141250
- Date de dépôt: 12/26/2009 9:49:49 PM
- MD5: mBA/GriEmj7HOrI/B7aFbg==
poèmes écrits en 2009
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Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
altération ou falsification. Le recours à un huissier, professionnel assermenté et impartial, renforce
encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
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ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
