Certificat de Copyright Electronique
Pour servir et valoir ce que de droit
Casque SOPS SPOS
- Titulaire: MONSIEUR LEMAITRE OLIVIER
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP633951730027440000
- Date de dépôt: 11/30/2009 10:16:42 AM
- MD5: c6D58J0TsMj2cBDw7vFwFQ==
Casque innovant rétractable. Etudié pour insiter les cycliste à mettre leur casque en milieu urbain. Création original Nowiew Design
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.
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- La signature numérique
- L'horodatage électronique
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
