Certificat de Copyright Electronique (DEP633931108795252500)
Pour servir et valoir ce que de droit
marque et nom d'entreprise EXCLUSIVE HORSE
- Titulaire: MADEMOISELLE POITEVIN DIANE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP633931108795252500
- Date de dépôt: 11/6/2009 1:27:59 PM
- MD5: HX8G3Hklrkd6k37EL/NrOA==
Moi, Diane POITEVIN, gérante de l'EARL Exclusive Horse, revendique la propriété de la marque EXCLUSIVE HORSE, inventée par moi au cours du mois de février 2009(voir échange de mai...
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