Certificat de Copyright Electronique
Pour servir et valoir ce que de droit
table "trèfle"
- Titulaire: MONSIEUR COELST PHILIPPE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP633909660277837500
- Date de dépôt: 10/12/2009 5:40:27 PM
- MD5: Fb3H+Rzm7pN93u4r/zYU2w==
Table avec piètement en profil métallique, à section carrée ou ronde, cintré et soudé ou en métal moulé
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.
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- La signature numérique
- L'horodatage électronique
- Le dépôt automatique par email avec AR chez huissier de justice.
Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
