Certificat de Copyright Electronique (DEP633906097335107500)
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Logo du Pardon Batellerie-Plaisance-Marine ou encore dénommé "Pardon de Marchienne"
- Titulaire: MONSIEUR MERCIER BERNARD
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP633906097335107500
- Date de dépôt: 10/8/2009 2:42:13 PM
- MD5: ywBiPhIM/AMX3mEIrviXQA==
Ce logo représente une barre à roue posée sur une ancre, le tout de couleur bleu marine, avec l'inscription : "PARDON" et "MARCHIENNE-AU-PONT". Il est la propriété de l'asbl Yacht...
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altération ou falsification. Le recours à un huissier, professionnel assermenté et impartial, renforce
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