Certificat de Copyright Electronique (DEP633864514336980000)
Pour servir et valoir ce que de droit
LE TEMPS D'UN BAIN
- Titulaire: MADEMOISELLE MORGAINE MANUELA
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP633864514336980000
- Date de dépôt: 8/21/2009 11:37:13 AM
- MD5: 9rhMVLi0ATAoIwH3S07How==
collection de livres à lire dans le bain
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
altération ou falsification. Le recours à un huissier, professionnel assermenté et impartial, renforce
encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
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ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
