Certificat de Copyright Electronique
Pour servir et valoir ce que de droit
MESSALIA
- Titulaire: MONSIEUR CABUS LIONEL
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP633830949344431250
- Date de dépôt: 7/13/2009 3:15:34 PM
- MD5: g8yiWTyELDJLyTeVImNfVQ==
Dépot COPYRIGHT et logo du nom de groupe heavy metal MESSALIA.
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
