Certificat de Copyright Electronique (DEP633805304254489553)
Pour servir et valoir ce que de droit
La descendance sacrée
- Titulaire: MADEMOISELLE AUBERT DELPHINE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP633805304254489553
- Date de dépôt: 6/13/2009 10:53:45 PM
- MD5: JTT2EDRJEyyhJwCUbdP0sg==
Il s'agit d'un roman que j'ai créer et je souhaiterais le protéger, car je le propose a des maisons d'édition et je ne veux pas d'ennui.
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.