Certificat de Copyright Electronique (DEP633793990830852500)
Pour servir et valoir ce que de droit
EXOLABEL

- Titulaire: MONSIEUR ONANA JEAN-BAPTISTE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP633793990830852500
- Date de dépôt: 5/31/2009 8:38:03 PM
- MD5: GkwuFVj4Pq3i/VwXmXrUDQ==
La marque et l'appellation à protéger sont EXOLABEL
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.