Certificat de Copyright Electronique (DEP633739404796221250)
Pour servir et valoir ce que de droit
La Formule Chabalier
- Titulaire: MONSIEUR CAMY PIERRE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP633739404796221250
- Date de dépôt: 3/29/2009 4:21:19 PM
- MD5: 80JJWXAQc9TNPlBvqd72jw==
Roman de Pierre Camy Alias Charles KAMIENIARZ dit KAMI Thriller botanique de 50 000 mots, version française.
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encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
