Certificat de Copyright Electronique (DEP633715165633400000)
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EpilOne - Manuel de Formation
- Titulaire: MONSIEUR ERNOTTE PHILIPPE
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP633715165633400000
- Date de dépôt: 3/1/2009 3:02:43 PM
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Manuel de formation et de cours. Ce document est le support utilisé par EpilOne pour la formation des esthéticiennes et pour le transfert du know-how aux franchisés. Il contient l...
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L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
altération ou falsification. Le recours à un huissier, professionnel assermenté et impartial, renforce
encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
ce qui peut être crucial pour protéger les droits et les intérêts du déposant.
