Certificat de Copyright Electronique (DEP633698733766868750)
Pour servir et valoir ce que de droit
projet artistique et culturel pour le Quartier
- Titulaire: MONSIEUR FAURE MICKAEL
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP633698733766868750
- Date de dépôt: 2/10/2009 2:36:16 PM
- MD5: 1B2M2Y8AsgTpgAmY7PhCfg==
Projet culturel et artistique pour le Quartier, centre d'art contemporain de Quimper, dans le cadre de la procédure de recrutement du nouveau directeur/de la nouvelle directrice d...
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Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
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Cette procédure garantit l'intégrité et l'authenticité du document, en le protégeant contre toute
altération ou falsification. Le recours à un huissier, professionnel assermenté et impartial, renforce
encore la fiabilité de la preuve fournie. Ainsi, en cas de litige, le document horodaté et déposé chez
l'huissier constitue une preuve irréfutable de son existence et de son contenu à une date précise,
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