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Société: Université toulouse 1 capitole

Prénom: Université toulouse 1 capitole

Nom: université toulouse 1 capitole

Date de dépôt de copyright: 12/10/2015 10:31:29 AM

Description du contenu de copyright: Cours de « Relations collectives du travail » - Introduction (v. 12/2015) créé dans le cadre d’un contrat de commande et de cession partielle de droit d’auteur entre le service FCV2A de l’UT1 Capitole à l’auteur du cours, le Professeur Albert Arseguel, pour les besoins du dispositif de formation continue du Master 2 « Droit et management social des entreprises » en ligne. Le cours est communiqué aux stagiaires sous format « pdf » protégé ou papier. Il sera déposé en janvier 2016 sur la plate-forme de formation Moodle du service FCV2A à accès protégé, auquel les stagiaires peuvent accéder grâce à l’obtention de paramètres de connexion individuels et confidentiels ou est distribué directement aux stagiaires. L’article VI de la « charte régissant l’usage des technologies de l’information et de la communication pour les utilisateurs de l’UT1 Capitole » rappelle l’obligation de respect du code de la propriété intellectuelle.

Secteur: Education

Hash MD5: hADsWGAsJ1QRrn37X7/Xkg==

Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.

Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635853403051841544

Société: Université toulouse 1 capitole

Prénom: Université toulouse 1 capitole

Nom: université toulouse 1 capitole

Date de dépôt de copyright: 12/10/2015 10:31:41 AM

Description du contenu de copyright: Cours de « Relations collectives du travail » - Introduction (v. 12/2015) créé dans le cadre d’un contrat de commande et de cession partielle de droit d’auteur entre le service FCV2A de l’UT1 Capitole à l’auteur du cours, le Professeur Albert Arseguel, pour les besoins du dispositif de formation continue du Master 2 « Droit et management social des entreprises » en ligne. Le cours est communiqué aux stagiaires sous format « pdf » protégé ou papier. Il sera déposé en janvier 2016 sur la plate-forme de formation Moodle du service FCV2A à accès protégé, auquel les stagiaires peuvent accéder grâce à l’obtention de paramètres de connexion individuels et confidentiels ou est distribué directement aux stagiaires. L’article VI de la « charte régissant l’usage des technologies de l’information et de la communication pour les utilisateurs de l’UT1 Capitole » rappelle l’obligation de respect du code de la propriété intellectuelle.

Secteur: Education

Hash MD5: hADsWGAsJ1QRrn37X7/Xkg==

Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.

Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635853403191731057

Société:

Prénom: Decock

Nom: Andre

Date de dépôt de copyright: 12/10/2015 9:13:08 PM

Description du contenu de copyright: Dessin, hors fiche technique, de la confection du polo homme et femme.

Secteur: Fashion

Hash MD5: Zh/sQBCeWWYxTkwlHpUqMQ==

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Société: Art Joyeux

Prénom: Tavassi

Nom: Agnès

Date de dépôt de copyright: 12/12/2015 4:58:02 PM

Description du contenu de copyright: Il existe 6 étapes dans l’approche De l’ART à la PAROLE© 1. ? L’Accueil : étape de mise en confiance incontournable à chaque séance ; 2. ? Le Choix : choisir une pratique, des matériaux, un thème c’est avoir le droit à la parole, le pouvoir de décider, la certitude d’être entendu Ici et maintenant 3. ? La Pratique : à la fois ludique et symbolique, elle contribue au lâcher-prise, c’est une véritable pause émotionnelle 4. ? Le lien : le lien se fait entre la pratique et l’émotion, l’histoire peut être racontée, la douleur peut être transmise. 5. ? Le cadre : il est posé progressivement par vérification de l’adéquation entre le ressenti et la réalité. Il amène à « admettre » la légitimité de la souffrance, puis à la recadrer dans son contexte, afin de la dépasser. 6. . La parole : elle est suscitée par des questionnements qui ne sont jamais incitatifs

Secteur: Education

Hash MD5: GqS6pjYebVfKq8VI/wa4qQ==

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Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635855363035637498

Société: Pas de société

Prénom: Agatina

Nom: Catalano

Date de dépôt de copyright: 12/12/2015 8:09:24 PM

Description du contenu de copyright: Nom et logo à protéger qui seront destinés à représenter une entreprise destinée essentiellement aux enfants : "Happy DreamDay To You". Au programme de cette entreprise : création (livres, chansons, ...), mais aussi, organisation (spectacles, événements, ateliers divers, ...)

Secteur: Registered Trademark

Hash MD5: vNPe1ONBj71zTAY4+oa1oA==

Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.

Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635855477846737089

Société: philippe monseu sprl

Prénom: monseu

Nom: philippe

Date de dépôt de copyright: 12/13/2015 9:55:02 AM

Description du contenu de copyright: Voici un bref descriptif du design de meuble qui servira de prototype pour une série d’autres meubles utilisant ce principe. La structure est composée de bois massif de section carrée en dans le cas présent 20mm de côté. Ces bois forment des cadre , support d’étagères . Ces sections de bois, dans le cas présent , du chêne de plantation belge ou français sont pour certaines travaillées de telle sorte qu’un rail aluminium de 11 par 6 mm y soit inclus. Ces rails enferme de l’éclairage LED dimable et variable en couleur des blancs. Les étagères seront de formes rondes à chaque étages et de nature différentes selon les cas : mdf noir, aluminium massif brossé, corian , … Ce design à été montré depuis le 08 novembre 2015 à Marie Verrue, architecte d’intérieur ( MAarchitecture) . Cependant l’idée originale vient exclusivement de Philippe Monseu. Philippe Monseu

Secteur: Design/Style

Hash MD5: iyXhcdJLg/DlpNO4gW7DUg==

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Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635855973029184495

Société:

Prénom: Cristina

Nom: Mancuso

Date de dépôt de copyright: 12/14/2015 2:46:09 PM

Description du contenu de copyright:

Secteur: ------Indifferent-----

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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.

Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635857011802045546

Société:

Prénom: Cristina

Nom: Mancuso

Date de dépôt de copyright: 12/14/2015 2:58:40 PM

Description du contenu de copyright:

Secteur: ------Indifferent-----

Hash MD5: IarV3bQXCAPfmaD67vo3sA==

Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.

Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635857019311744236

Société:

Prénom: Cristina

Nom: Mancuso

Date de dépôt de copyright: 12/14/2015 2:59:17 PM

Description du contenu de copyright:

Secteur: ------Indifferent-----

Hash MD5: IarV3bQXCAPfmaD67vo3sA==

Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.

Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635857019679302179

Société:

Prénom: Cristina

Nom: Mancuso

Date de dépôt de copyright: 12/14/2015 3:05:43 PM

Description du contenu de copyright:

Secteur: ------Indifferent-----

Hash MD5: b9t9+wkyQGWAEOgX0/xvMQ==

Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.

Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635857023224737915

Société:

Prénom: Bella Tavassi

Nom: Agnès

Date de dépôt de copyright: 12/15/2015 4:53:51 PM

Description du contenu de copyright: COACH TA BOITE Un nouveau dispositif pour la performance et la compétititivité des TPE qui s'inscrit dans le cadre du programme régional de la création et de la transmission d'entreprises et de la stratégie régionale des initiatives et de l'entrepreneuriat. Objectifs du dispositif Coach Ta Boite : motivations, aptitudes et compétences entrepreneuriales pour TPE et ME, ainsi que d'une manière générale pour les entreprises de l'ESS. Valorisation des entreprises par un rayonnement territorial, régional et/ou national, par des actions spécifiques en communication et commercialisation. Accompagnement de la création et du développement des entreprises des publics en difficulté. Maintien de l'activité économique des petits porteurs de projets et des TPE. Spécificité : Appui à la communication 2.0, appui à la commercialisation, appui à l'utilisation des réseaux sociaux professionnels. Moyens • Encadrement technique • Formation et information • Actions d'animation territoriales ENCADREMENT TECHNIQUE A. Suivi à la carte ou par formation continue via un contrat d'engagement pour • Développement commercial • Actions de communication • Communication web • Comprendre,Définir et Clarifier ses objectifs • Atteindre ses objectifs • Bâtir une stratégie commerciale avec une vision • Communiquer pour vendre • Organiser ses évènements physiques et virtuels B. ACTIONS D'ANIMATIONS TERRITORIALES • Diagnostic d'entreprise • Préconisations en temps réel • Suivi sur 24 à 36 mois • Réseau et mise en réseau • Recherche de Financement d'actions territorialisées Sont également déposés dans le cadre de ce dispositif les appellations et désignations suivantes : • Coach Ta Vie! pour l'association Loi 1901 • Le livret Coach Tavie version 1 et version 2 • Le logo CTV • Le dispositif Coach Ta boite • Les produits dérivés Jeu de cartes Coach Ta Boite, site Internet, modules de e-learning, le livre Coach Ta boîte, les Carnets techniques Coach Ta boite ou Coach Ta Vie! entrant dans ce dispositif ou dans des dispositifs mis en place par l'association Coach taVie, ainsi que d'une manière générale tous les produits dérivés. Etant bien entendu que ces désignations, appellations, créations, dispositifs ont été créés par Agnès Bella Tavassi dont ils restent la propriété exclusive, ainsi que tous les bénéfices qui pourront en être tirés, jusqu'à sa mort et qu'ils reviendront par la suite à ses héritiers directs par filiation directe. -Sauf modification testamentaire future.

Secteur: Education

Hash MD5: D7fyzvFi6gPCRENfeWEquQ==

Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.

Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635857952124669001

Société:

Prénom: Jacques

Nom: DAUBRY

Date de dépôt de copyright: 12/15/2015 4:58:49 PM

Description du contenu de copyright: DEP635857955417012557BAR4-2012-Fascicule

Secteur: ------Indifferent-----

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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.

Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635857955417012557

Société: Pas de société

Prénom: Agatina

Nom: Catalano

Date de dépôt de copyright: 12/17/2015 12:18:44 PM

Description du contenu de copyright: "Happy DreamDay To You" devient le slogan de mon entreprise (qui sera très prochainement créée). Cette entreprise sera destinée exclusivement aux enfants. Mon objectif sera de leur offrir du rêve et du bonheur à travers des activités, des événements, l'édition de livres, de chansons, l'organisation de spectacles et bien d'autres merveilleuses choses encore... ;o) Ce slogan est à protéger individuellement de mon logo, qui a déjà été protégé chez vous. Merci et à bientôt...

Secteur: Promotional Slogan

Hash MD5: PHNF+WproIKLX2zRjZXefQ==

Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.

Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635859515389040563

Société: Pixis BE 0891 452 368

Prénom: Deper

Nom: Eric

Date de dépôt de copyright: 12/18/2015 11:45:49 AM

Description du contenu de copyright: Display pour la marque Jacobs Creek, pour le lancement en Belgique de sa nouvelle gamme de vins appelée « Wah » Display en bois d’inspiration japonaise, innovant, décalé, visible et durable. Cinquante displays, placés de manière permanente en magasin Carrefour à côté des sushis corners. Guidelines à respecter.

Secteur: ------Indifferent-----

Hash MD5: /yRoCHHaXtu4H2ZGPihM5g==

Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.

Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635860359591593282

Société:

Prénom: Muriel

Nom: Mine

Description du contenu de copyright: Pictogramme représentant la question : "Que dois-je faire?"

Secteur: Education

Hash MD5: Dt60iE9oIMObE0r7C0qt0w==

Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.

Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635860377896327768

Société: Pieces.pro SPRL

Prénom: Esters

Nom: Frederic

Description du contenu de copyright: Dispositif d'éclairage pour machine ( zone de travail ) qui change de couleur ou d'état ( fixe, clignotant, ... ) pour signaler le fonctionnement, un danger, une erreur, ...ex pour une trancheuse a pain, l'éclairage passe au rouge lors du fonctionnement de celle-ci.

Secteur: Invention

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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.

Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635861130184711359

Société: Pieces.pro SPRL

Prénom: Esters

Nom: Frederic

Description du contenu de copyright: Affichage logo, marque ou texte sur une machine par transparence ( écran, sticker, ... ) , projection ou rétroéclairage.

Secteur: Invention

Hash MD5: /5B7C5Q2sYbeiRxd9Dh4pA==

Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.

Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635861133046662163

Société:

Prénom: Patrick

Nom: Hufschmid

Description du contenu de copyright: ntroduced in 2013, I originally designed this 10mm thick plectrum for the customers suffering from arthritis, this giant pick helps release muscle tension. This model is based on the outline of a big JAZZIII XL plectrum therefore offers more contact surface than the MINI ANVIL! Exquisitely crafted and using a specially formulated high quality grade 'fluorescent (day glow) cell cast acrylic' made in Switzerland. By reducing the initial application of force, the ‘Hufschmid Anvil’ plectrum design naturally reduces playing effort. Combined with the decreased amplitude required to traverse the strings and a more relaxed grip as a result of the shape and thickness, this unique plectrum design helps to improve picking precision and optimizes applied strength, helping the player to minimize wasted energy and motion. The unique design of the ‘Hufschmid Anvil’ offers a better bio-mechanical grip to the player who finds his picking hand to be more relaxed while enjoying an overall improved playing sensation due to its improved ergonomics. http://hufschmidguitars.com http://plectrum.ch

Secteur: ------Indifferent-----

Hash MD5: Zl83l8pRw2x0GvnhjTzQ8g==

Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.

Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635861214983796665

Société:

Prénom: Patrick

Nom: Hufschmid

Description du contenu de copyright: Introduced in 2013, I originally designed this 10mm thick plectrum for the customers suffering from arthritis, this giant pick helps release muscle tension. This model is based on the outline of a JAZZIII XL plectrum so it is smaller than a Hufschmid drop plectrum. By reducing the initial application of force, the ‘Hufschmid Anvil’ plectrum design naturally reduces playing effort. Combined with the decreased amplitude required to traverse the strings and a more relaxed grip as a result of the shape and thickness, this unique plectrum design helps to improve picking precision and optimizes applied strength, helping the player to minimize wasted energy and motion. The unique design of the ‘Hufschmid Anvil’ offers a better bio-mechanical grip to the player who finds his picking hand to be more relaxed while enjoying an overall improved playing sensation due to its improved ergonomics. http://hufschmidguitars.com http://plectrum.ch

Secteur: ------Indifferent-----

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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.

Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635861223818007915

Société:

Prénom: Patrick

Nom: Hufschmid

Description du contenu de copyright: Introduced in 2013, I originally designed this 10mm thick plectrum for the customers suffering from arthritis, this giant pick helps release muscle tension. Exquisitely crafted and using a specially formulated high quality grade 'fluorescent (day glow) cell cast acrylic' made in Switzerland. By reducing the initial application of force, the ‘Hufschmid Anvil’ plectrum design naturally reduces playing effort. Combined with the decreased amplitude required to traverse the strings and a more relaxed grip as a result of the shape and thickness, this unique plectrum design helps to improve picking precision and optimizes applied strength, helping the player to minimize wasted energy and motion. The unique design of the ‘Hufschmid Anvil’ offers a better bio-mechanical grip to the player who finds his picking hand to be more relaxed while enjoying an overall improved playing sensation due to its improved ergonomics. http://hufschmidguitars.com http://plectrum.ch

Secteur: ------Indifferent-----

Hash MD5: cxFzS9RJ16tjozjGLScNqw==

Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.

Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635861225069932410

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