Publication officiel des copyrights déposés - Page 276
Indicateur des dépôts récents de copyright. Preuve de dépôt sur copyright.be
Société: Objective Concept
Prénom: Marciano
Nom: Jonathan
Date de dépôt de copyright: 4/7/2015 10:19:31 AM
Description du contenu de copyright: sdffsdfsd
Secteur: Luxury
Hash MD5: wFUkgHvunDJkT3r1jBW/3w==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635639987572725882
Société: Objective Concept
Prénom: Marciano
Nom: Jonathan
Date de dépôt de copyright: 4/7/2015 10:21:04 AM
Description du contenu de copyright: qsddqsqsdqsddqs
Secteur: Luxury
Hash MD5: FEtSYurAp2UL+o/lCPM5WA==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635639988552665838
Société: niky voyance
Prénom: chartier
Nom: sylvie
Date de dépôt de copyright: 4/7/2015 4:06:02 PM
Description du contenu de copyright: descriptif de l'oracle inventé par Sylvie Chartier
Secteur: ------Indifferent-----
Hash MD5: QMyV3nG6K4ztpK5aiPraDg==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635640195510965697
Société: niky voyance
Prénom: chartier
Nom: sylvie
Date de dépôt de copyright: 4/7/2015 4:30:20 PM
Description du contenu de copyright: jeu complet avec livret de l'oracle des nombres d'or de Sylvie Chartier
Secteur: ------Indifferent-----
Hash MD5: QJk0P70RYrQebVaK4XzJfQ==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635640210069767142
Société: niky voyance
Prénom: chartier
Nom: sylvie
Date de dépôt de copyright: 4/8/2015 10:42:46 AM
Description du contenu de copyright: Contenus et textes du livret de l'Oracle des Nombres d'Or de Sylvie Chartier
Secteur: ------Indifferent-----
Hash MD5: bnGHO8dxz26gVM5RNkZdiw==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635640865549721270
Société: niky voyance
Prénom: chartier
Nom: sylvie
Date de dépôt de copyright: 4/8/2015 10:46:50 AM
Description du contenu de copyright: Contenus et textes du livret l'Oracle des Nombres d'Or créé par Sylvie Chartier
Secteur: ------Indifferent-----
Hash MD5: P3S+0vvzEjAjQHdJJyhb+g==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635640867678764520
Société: niky voyance
Prénom: chartier
Nom: sylvie
Date de dépôt de copyright: 4/8/2015 10:59:02 AM
Description du contenu de copyright: Cartes de l'Oracle des Nombres d'Or créé Sylvie Chartier
Secteur: ------Indifferent-----
Hash MD5: LJk8JreGm7vUaGMiByEGZA==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635640875307434961
Société: baby baby
Prénom: Hacikerimoglu
Nom: cemil
Date de dépôt de copyright: 4/8/2015 1:58:23 PM
Description du contenu de copyright: articles bébé
Secteur: E-business
Hash MD5: q6b1dhtGgs0GE6390M3qfg==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635640982919911990
Société: Université toulouse 1 capitole
Prénom: Université toulouse 1 capitole
Nom: université toulouse 1 capitole
Date de dépôt de copyright: 4/10/2015 3:42:04 PM
Description du contenu de copyright: Cours de « Relations collectives du travail » créé dans le cadre d’un contrat de commande et de cession partielle de droit d’auteur entre le service FCV2A de l’UT1 Capitole à l’auteur du cours, le Professeur Albert Arseguel, pour les besoins du dispositif de formation continue du Master 2 « Droit et management social des entreprises » en ligne. Le cours est communiqué aux stagiaires sous format « pdf » protégé ou papier. Le cours est déposé sur la plate-forme de formation Moodle du service FCV2A à accès protégé, auquel les stagiaires peuvent accéder grâce à l’obtention de paramètres de connexion individuels et confidentiels ou est distribué directement aux stagiaires. - Les délégués du personnel (v. 04/2015) L’article VI de la « charte régissant l’usage des technologies de l’information et de la communication pour les utilisateurs de l’UT1 Capitole » rappelle l’obligation de respect du code de la propriété intellectuelle.
Secteur: Education
Hash MD5: WmeXF0BkCXuNUFD9ZFqhTA==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635642773129527389
Société: Université toulouse 1 capitole
Prénom: Université toulouse 1 capitole
Nom: université toulouse 1 capitole
Date de dépôt de copyright: 4/10/2015 3:42:15 PM
Description du contenu de copyright: Cours de « Relations collectives du travail » créé dans le cadre d’un contrat de commande et de cession partielle de droit d’auteur entre le service FCV2A de l’UT1 Capitole à l’auteur du cours, le Professeur Albert Arseguel, pour les besoins du dispositif de formation continue du Master 2 « Droit et management social des entreprises » en ligne. Le cours est communiqué aux stagiaires sous format « pdf » protégé ou papier. Le cours est déposé sur la plate-forme de formation Moodle du service FCV2A à accès protégé, auquel les stagiaires peuvent accéder grâce à l’obtention de paramètres de connexion individuels et confidentiels ou est distribué directement aux stagiaires. - Les délégués du personnel (v. 04/2015) L’article VI de la « charte régissant l’usage des technologies de l’information et de la communication pour les utilisateurs de l’UT1 Capitole » rappelle l’obligation de respect du code de la propriété intellectuelle.
Secteur: Education
Hash MD5: WmeXF0BkCXuNUFD9ZFqhTA==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635642773244096127
Société:
Prénom: Patrick
Nom: Hufschmid
Date de dépôt de copyright: 4/11/2015 11:49:27 AM
Description du contenu de copyright: The first guitar plectrum to combine phosphorescence (night glow)and fluorescence (day glow)! I originally designed this 9mm thick plectrum for the customers suffering from arthritis, this giant pick helps release muscle tension. 'HufGlow', the material being in this case used for the phosphorescence is an expensive proprietary blend material which contains a very high concentration of Super-LumiNova (strontium aluminate) which is a non-radioactive and non-toxic photoluminescent material which is then blended into some high impact resistant cross-linked cell cast acrylic. The fluorescent center portion of the plectrum is created with some very strong cell-cast acrylic! 2 fluorecent center portion colours are available, orange and yellow. http://hufschmidguitars.com http://plectrum.ch
Secteur: ------Indifferent-----
Hash MD5: eAk5c+qF2BDLPn+kBDTaFA==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635643497189024674
Société: Weekend Production
Prénom: Vanderveken
Nom: Yves
Date de dépôt de copyright: 4/13/2015 8:06:49 AM
Description du contenu de copyright: déssin d'un visage comportant d'un seul trait une clef de sol terminée par une bouche.De part et d'autres de la clé à hauteur des yeux à gauche le signe dièse, à droite le signe bémol et par dessus l'ensemble quelques traits partant du centre formant un épi de cheveux.
Secteur: Design & Logo
Hash MD5: ds7Fn98greuPBw9YDeIFFQ==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635645091744089751
Société:
Prénom: hubert
Nom: chanon
Date de dépôt de copyright: 4/13/2015 9:48:41 AM
Description du contenu de copyright: MARCHEPIED EN INOX ET ALUMINIUM destiné à être installé à l' arrière des meubles présentoirs réfrigérés ou non
Secteur: ------Indifferent-----
Hash MD5: rL2gRu4TjTA9iDvrzhckqg==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635645153178057963
Société: Viridès
Prénom: Cyril
Nom: Adriaensen
Date de dépôt de copyright: 4/13/2015 10:11:16 AM
Description du contenu de copyright: VIRIDÈS Mot inexistant dans la langue commune Nom commercial + logo Vente de produits et matériaux d'extérieur Création de produits et matériaux d'extérieur Construction et aménagement d'extérieur Plantation Pépinière Vente de plantes et arbres Terrasses, pavages, Éclairage d'extérieur Éclairage d'ambiance Sécurité Clôtures Mobilier d'extérieur Revêtements Architecture Piscines
Secteur: ------Indifferent-----
Hash MD5: K9zRP7Awg5GhuWLALnRpxg==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635645166427907212
Société:
Prénom: Marcovich
Nom: Olivier
Date de dépôt de copyright: 4/13/2015 10:47:28 AM
Description du contenu de copyright: Invention et création du nom NEKOTEL pour un hôtel à Bruxelles Avril 2015
Secteur: Design & Logo
Hash MD5: nEUspBOfMVznbcYfdDtkWA==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635645188159403412
Société:
Prénom: Marcovich
Nom: Olivier
Date de dépôt de copyright: 4/13/2015 10:48:56 AM
Description du contenu de copyright: Invention et création du nom NEKOTEL pour un hôtel à Bruxelles Avril 2015
Secteur: Design & Logo
Hash MD5: nEUspBOfMVznbcYfdDtkWA==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635645189039615931
Société:
Prénom: Marcovich
Nom: Olivier
Date de dépôt de copyright: 4/13/2015 10:58:19 AM
Description du contenu de copyright: Création d'un logo-blason unique pour le nom NEKOTEL pour un hôtel à Bruxelles Avril 2015
Secteur: ------Indifferent-----
Hash MD5: cSQKNZhSwg4B8/V2qb6BYg==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635645194980921655
Société:
Prénom: Marcovich
Nom: Olivier
Date de dépôt de copyright: 4/13/2015 10:59:15 AM
Description du contenu de copyright: Création d'un logo-blason unique pour le nom NEKOTEL pour un hôtel à Bruxelles Avril 2015
Secteur: Design & Logo
Hash MD5: cSQKNZhSwg4B8/V2qb6BYg==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635645195544067309
Société: Métallurgistes de Wallonie et de Bruxelles
Prénom: Jean-Michel
Nom: Hutsebaut
Date de dépôt de copyright: 4/13/2015 11:03:00 AM
Description du contenu de copyright: Logo ACTEURS DES TEMPS PRESENTS
Secteur: Design & Logo
Hash MD5: F71t4fafM4s8fbXOjc/Osg==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635645197792363045
Société: Métallurgistes de Wallonie et de Bruxelles
Prénom: Jean-Michel
Nom: Hutsebaut
Date de dépôt de copyright: 4/13/2015 11:05:51 AM
Description du contenu de copyright: Logo ACTEURS DES TEMPS PRESENTS
Secteur: Design & Logo
Hash MD5: F71t4fafM4s8fbXOjc/Osg==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP635645199505182020