Publication officiel des copyrights déposés - Page 158
Indicateur des dépôts récents de copyright. Preuve de dépôt sur copyright.be
Société: HUMANISTE CONSEIL SA
Prénom: SERGE
Nom: BERTRAND
Date de dépôt de copyright: 2/13/2013 3:08:37 PM
Description du contenu de copyright:
Secteur: ------Indifferent-----
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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP634963649171805000
Société: HUMANISTE CONSEIL SA
Prénom: SERGE
Nom: BERTRAND
Date de dépôt de copyright: 2/13/2013 3:09:30 PM
Description du contenu de copyright:
Secteur: ------Indifferent-----
Hash MD5: SCjDjdOlhxz7Yl+/k59ozQ==
Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP634963649701336250
Société: Librairie de la Fontaine
Prénom: Sylvain
Nom: MASSON
Date de dépôt de copyright: 2/13/2013 3:36:45 PM
Description du contenu de copyright: composition de fleur avec des tickets a gratter. Prix a partir de 20€
Secteur: Life and leisure
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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP634963666051492500
Société:
Prénom: Pascal
Nom: Notermans
Date de dépôt de copyright: 2/14/2013 1:02:24 AM
Description du contenu de copyright: Le système modulaire ECOCASA se compose de : 1. Un ensemble de réglage et de fixation des éléments préfabriqués ( lisse de sol ) placé sur la dalle de support : Cet ensemble est composé d’un élément préfabriqué comprenant une sablière basse d’une section de 80*210 et d’un guide de fixation des parois d’ossature de 55*55 centré et superposé à la sablière. Ces deux pièces sont fixées entre elles mécaniquement par thermo-clouage. L’ensemble est maintenu sur le support au moyen de chevilles e W-UR PVK 10x160/90 fixées au travers des sablières dans le béton . Ces fixations sont réparties avec un écartement de 1250 mm Cet ensemble doit être protégé de l’humidité ascensionnelle par la pose d’une membrane étanche type EPDM Tridex collée sur le support avant sa pose . 2. des Murs préfabriqués extérieurs (pour le rez-de chaussée) comprenant : -Un cadre en Epicéa d’une épaisseur de 175 mm réalisé par : -Deux filières de fixation de 55/55 -Une lisse basse de 63*175 -Une lisse haute de 63*175 -de montants de 45*175 espacés de 625 mm -des poteaux d’angle et des renforts verticaux de fixation pour les parois perpendiculaires de 175* 175. - des linteaux de baies de 63*175 pour les baies de moins de 125 cm de large -des linteaux de baies de 63*175 placés verticalement pour les portées plus grandes. (les différentes pièces sont fixées mécaniquement par thermo-clouage (type Clous Haubold tête ronde lisse brut 4,6x145) - un panneau OSB type 3 ou Spano RWH extérieur fixé sur l’ossature par agrafage (panneaux de 1250/ 2500 et 2500/5000) (type d’Agraphes Bostich 50x11,3 et distance entre agraphe 15cm) ; - une isolation, en version de base, en panneaux semi-rigides de laine minérale type Knauff Ecocose de 160 mm d’épaisseur ou flocage cellulose / bois -un pare-vapeur placé sur la face intérieure de l’ossature (type Wallint 20; - un panneau d’OSB type 3 ou Spano Durelis Vapourblock intérieur fixé sur l’ossature ; Ces murs ont une hauteur de 2500 mm (hauteur des panneaux) et une longueur variable 62,5 cm à 11,25 mètres. Ils sont posés sur l’élément de réglage et de fixation et sont fixés par vissage (vis 10/160) horizontal au travers des les filières des cadres et du guide de l’élément de sol. Le pare-vapeur débordant dans la partie basse des murs est pincé, au moment de la pose, entre l’ensemble de réglage du sol et le mur et en assure l’étanchéité à l’air. Les murs sont équipés de plaques de fixations (3 par poteaux et une tout les 1250mm sur la lisse haute ) vissées composées d’ une embase métallique rectangulaire et d’un boulon soudé à celle-ci. Ces plaques de fixation permettent le maintien des poteaux d’angle entre eux, et le maintien des éléments intercalaires un la lisse haute des murs du rez, par une tige filetée de 20 mm de diamètre vissée sur ce boulon. L’autre extrémité de la tige étant équipée d’une rondelle de serrage de 5cm de diamètre et d’un boulon. Certaines de ces plaques de fixations (de la lisse haute) servent également lors du transport à fixer des anneaux amovibles permettant le passage d’ élingues ou de crochets de manutention. 3. des Murs préfabriqués intérieurs porteurs (pour le rez-de chaussée) réalisés de la même manière que les murs extérieurs mais sans pare-vapeur. Et avec l’utilisation des Panneaux Spano Durelis 4. des éléments intercalaires « Accoupleurs de Niveaux » extérieurs (pour la pose des planchers en béton ) comprenant : -Un cadre en Epicéa d’une épaisseur de 175 mm réalisé par : -Une lisse basse de 63*175 -Une lisse haute de 63*175 -des montants de 45*175 avec un entraxe de 625 mm -des poteaux d’angle de 175* 175. -un guide de fixation des parois d’ossature de l’étage de 55*55 centré et superposé à la lisse haute - un panneau OSB type 3 ou Spano RWH extérieur fixé sur l’ossature par clouage - En option, une isolation en panneaux rigides d’épaisseur variable avec enduit minéral collé sur la face intérieure du panneau extérieur d’OSB peu être réalisé . -un pare-vapeur permet à la fois de réaliser la barrière au transfert d’air de l’intérieur vers l’extérieur et la protection des ossatures lors du coulage de la dalle de compression des planchers. Le Pare vapeur est réalisé par pulvirisisation de caoutchouc liquide à base d’aeu (Liquid Rubber) dans l’acoupleur de Niveau. Ces éléments intercalaires Accoupleur de Niveaux ont une hauteur variable déterminée par la hauteur des planchers (hauteur hors guide supérieur) et une longueur variable de 62,5 cm à 11,25 mètres. Ils sont fixés sur le mur du rez-de-chaussée au moyen de tiges filetées vissées aux plaques d’assemblage prévues sur la lisse haute des murs, de rondelles et de boulons. Le pare-vapeur débordant dans la partie haute des murs est pincé, au moment de la pose , entre le mur du rez et l’ élément intercalaire pour assurer l’étanchéité à l’air du mur isolé. Les montants de ces intercalaires sont percés de deux trous d’un diamètre de 22 mm permettant le passage de barres à béton nécessaires lors de la réalisation du plancher béton de l’étage et d’un de 58mm permettant la continuité de la ceinture de béton. La distance entre le haut de la lisse basse et le bas de la lisse haute est de 175 mm et permet la mise en place d’une poutrelle métallique pour les baies larges (porte-fenêtre, par exemple). Les éléments portants métalliques sont prévus dans ces intercalaires, au niveau des planchers, pour permettre la pose de volets roulants sur les châssis. 5. des éléments intercalaires « Accoupleurs de Niveaux » intérieurs (pour la pose des planchers en Béton) réalisés de la même manière que les intercalaires extérieurs mais sans isolant et sans panneaux d’OSB pour le passage traversant Des planchers bétons.. 6. Les éléments de plancher : Il sont réalisés par des poutrains précontraints posés sur la lisse basse des éléments intercalaires et des claveaux « SEAC-BOIS » . Le système ECOCASA permet de monter deux étages et deux niveaux de plancher « à sec » avant le coulage des chapes de compression sur les deux niveaux le même jour. Un treillis d’armature est à prévoir suivant les directives du fabriquant SEAC . Des pièces spéciales en osb sont à placer par vissage après la pose des poutrains-claveaux sur la lisse basse des éléments intercalaires. Elles permettent de fermer l’espace entre les talons d’assise des poutrains et la face inférieure des claveaux situés contre les murs. La dalle de compression est ensuite coulée jusqu’à hauteur du bas de la lisse haute des intercalaires. L’épaisseur totale du plancher est de 17,5 cm. 7. des Murs préfabriqués (pour l’étage) - dans le cas de bâtiment à deux niveaux complets, ils sont réalisés de la même manière que les murs du rez-de-chaussée avec une hauteur de panneaux de 250 cm -dans le cas de bâtiments à 1niveau et demi,( par exemple), les murs gouttereaux sont réalisés de la même manière mais avec comme hauteur la dimension voulue sous gouttière. Les murs pignons, dans le cas de toitures à un ou deux versants sont réalisés suivant la pente de toit voulue par le même procédé de fabrication avec des éléments de 250 cm maximum de haut empilables. Les lisses hautes de ces éléments en pente son équipées de deux guides de fixation d’une section de 55/55 pour la mise en place et le maintien des panneaux de toiture. 8. des cloisons non portantes comprenant -Un cadre en Epicéa d’une épaisseur de 90 mm réalisé par : -Une lisse basse de 45*90 -Une lisse haute de 45*90 -de montants de 45*90 espacés de 625 mm (les différentes pièces sont fixées mécaniquement par clouage (type de clou) - un panneau OSB type 3 ou Spano Durelis fixé de part et d’autre sur l’ossature par agrafage (panneaux de 1250/ 2500 et 2500/5000) ) (type d’Agraphes Bostich 50x11,3 et distance entre agraphe 15cm) ; - une isolation, en version de base, en panneaux semi-rigides de laine minérale type Knauff de 90 mm d’épaisseur ou flocage cellulose / bois 8. des panneaux de toiture autoportant comprenant : -des panneaux de base formés de : - un cadre d’une section de 50*295 et un chevronnage de même section placé à un intervalle de 62,5 cm. - un panneau OSB type 3 ou Spano RWH extérieur fixé sur l’ossature par agrafage (panneaux de 1250/ 2500 et 2500/5000) ) (type d’Agraphes Bostich 50x11,3 et distance entre agraphe 15cm) ; - une isolation, en version de base, en panneaux semi-rigides de laine minérale type Knauff de 240 mm d’épaisseur ou flocage cellulose / bois -un pare-vapeur placé sur la face intérieure de l’ossature (type Wallint 20) ; - un panneau d’OSB type 3 ou Spano VapourBlock intérieur fixé sur l’ossature ; -une filière de fixation de 55/55 est fixé par vissage contre le panneau inférieur de l’élément et vient, lors de la pose, se placer entre les deux guides de fixation prévus sur les murs des pignons. Les éléments de toitures sont alors fixé par vissage de l’intérieur du bâtiment au travers des guides des murs et de la filière de la toiture. La dimension des panneaux est adaptée pour que les éléments formant les vernes évitent les les fenêtres de toit et les cheminées. Les entravelures pour les fenêtres de toit sont prévues dès la fabrication et les passages de cheminées sont repérés et réalisés pour que les éléments structuraux soient maintenus à l’écart nécessaire de la chaleur du conduit de fumée. La dimension maximale en hauteur des panneaux est de 250 cm La dimension maximale en longueur des panneaux est de 1000 cm La portée maximale sans appui intermédiaire est de 550 cm -des éléments de finitions aux rives sous gouttière suivant le type de débordant demandé et suivant l’épaisseur de revêtement de façade. -des éléments de finition pour le faîtage.
Secteur: Invention
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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP634964005444305000
Société:
Prénom: Olivier
Nom: Undorf
Date de dépôt de copyright: 2/14/2013 2:56:59 PM
Description du contenu de copyright: "Partenaire de croissance en ligne"
Secteur: ------Indifferent-----
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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP634964506192898750
Société:
Prénom: fosca patrizia
Nom: aquaro Ciullo
Date de dépôt de copyright: 2/15/2013 12:22:51 PM
Description du contenu de copyright: technique pour le développement personnelle,et de la mémoire sémantique
Secteur: Art
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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
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Société:
Prénom: dominique
Nom: dubois
Date de dépôt de copyright: 2/15/2013 12:30:46 PM
Description du contenu de copyright: porte clef comportant plusieurs prénoms ou date sur différente cordes sur un unique poorte clef
Secteur: ------Indifferent-----
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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
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Société: Editions E-tudes
Prénom: Ben Ayad
Nom: nora
Date de dépôt de copyright: 2/15/2013 4:00:56 PM
Description du contenu de copyright: Guide pour l'étudiant pour mieux gérer ses études et surmonter ses difficultés scolaires
Secteur: Media and Edition
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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
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Société:
Prénom: René
Nom: COUHIN
Date de dépôt de copyright: 2/16/2013 11:42:49 AM
Description du contenu de copyright: structure tubulaire monobloc associé à une cuve(aquarium)La structure est indépendante de la cuve.Le tout formant un aquaterrarium
Secteur: ------Indifferent-----
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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
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Société:
Prénom: ingrid
Nom: fiol
Date de dépôt de copyright: 2/17/2013 9:52:08 AM
Description du contenu de copyright: photos et peintures par l'auteur.
Secteur: Art
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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP634966915283992500
Société: VINCY CORPORATION LTD
Prénom: JOSELITO
Nom: VENTURA
Date de dépôt de copyright: 2/17/2013 11:25:11 AM
Description du contenu de copyright: dépôt de création nom produit et images logos entreprise.
Secteur: E-business
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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
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Société:
Prénom: Alain
Nom: Clavenna
Date de dépôt de copyright: 2/17/2013 11:39:29 AM
Description du contenu de copyright:
Secteur: Design/Style
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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP634966979692898750
Société:
Prénom: Alain
Nom: Clavenna
Date de dépôt de copyright: 2/17/2013 11:39:51 AM
Description du contenu de copyright:
Secteur: Design/Style
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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP634966979912898750
Société:
Prénom: Alain
Nom: Clavenna
Date de dépôt de copyright: 2/17/2013 11:40:15 AM
Description du contenu de copyright:
Secteur: Design/Style
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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP634966980153523750
Société: Sphère Communication
Prénom: Marc
Nom: Maréchal
Date de dépôt de copyright: 2/17/2013 9:26:15 PM
Description du contenu de copyright: logo
Secteur: Commerce & Advertissement
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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP634967331754148750
Société: Sphère Communication
Prénom: Marc
Nom: Maréchal
Date de dépôt de copyright: 2/17/2013 9:29:39 PM
Description du contenu de copyright: logo & nom d'entreprise sphere one
Secteur: Commerce & Advertissement
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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP634967333790398750
Société: Sphère Communication
Prénom: Marc
Nom: Maréchal
Date de dépôt de copyright: 2/17/2013 9:37:29 PM
Description du contenu de copyright: logo, servant pur 1{ pour visuel; voir améliorer selon 2{ 3{ ou variantes/ressemblances reprodusctions côte à côte. ce logo est la base de travail pour une marque, prenant pour exemple d'utilisation les dépôts de reçus d'horodatages n° DEP634967333790398750 & DEP634967331754148750
Secteur: Commerce & Advertissement
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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP634967338493680000
Société:
Prénom: CLAUDE
Nom: MORISSET
Date de dépôt de copyright: 2/18/2013 9:29:04 AM
Description du contenu de copyright: Projet de roman portant sur la surpopution avenir estimée à 15 milliards avec les conséquences climatiques générées
Secteur: Culture & Music
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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP634967765445398750
Société:
Prénom: Georges
Nom: TIERIENTIEW
Date de dépôt de copyright: 2/18/2013 1:22:17 PM
Description du contenu de copyright:
Secteur: ------Indifferent-----
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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP634967905376336250
Société: + Agency
Prénom: Le Grand
Nom: Audrey
Date de dépôt de copyright: 2/18/2013 1:35:58 PM
Description du contenu de copyright: Une enseigne offre des produits ou services en échange de visibilité sur véhicules (voiture, mobilette, camions...) le tout géré par un contrat sous conditions.
Secteur: Commerce & Advertissement
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Statut : Copyright déposé et certifié par huissier de justice.
Lien vers le dépôt de copyright: Copyright ID# DEP634967913579930000