Certificat de Copyright Electronique (DEP633688396404812500)
Pour servir et valoir ce que de droit
Cahier de préconisations et guide pratique à destination des professionnels en charge d’activités culturelles pour l’accueil et la prise en compte des publics handicapés
- Titulaire: MADAME OUAKIL LAËTITIA
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP633688396404812500
- Date de dépôt: 1/29/2009 3:27:20 PM
- MD5: QjQ5IC3ljo0GE5jDD1GpGw==
- Comment rendre accessible le monument ? sur fond de prescriptions réglementaires dans le cadre législatif actuel en vigueur. - Comment rendre accessible l’offre culturelle et l...
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.