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Dépôt de copyright sur site web, script, programme, livre, poême, logo, design, modèle, dessin, musique, création, invention, document, plaquette, publicité, parole de chanson, formule, photos, jeux ...
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Bureau Européen du Copyright.
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Journal Officiel du Copyright et du Droit d'auteur
Divulgation des certificats de dépôt les plus récents.
Preuves de dépôt de copyright.
Entrer un numéro de dépôt :
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Société:
Nom:
FABRICE
Prénom:
DEMILY
Date de dépôt de copyright:
03/02/2012 17:45:43
Description du dépôt de copyright:
Marque de vétement , logo DETZZZ
Secteur:
Marques déposées
Empreinte MD5:
3uCKYe4JGQ22jLf2AnLCkQ==
Statut:
Copyright enregistré et déposé auprès d'un huissier de justice.
Lien vers le reçu de dépôt de copyright:
Copyright n° DEP634638879435312500
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Société:
Nom:
RICHEZ
Prénom:
Willy
Date de dépôt de copyright:
03/02/2012 15:02:37
Description du dépôt de copyright:
lettre de présentation d'un nom d'auteur destiné à l'émission d'oeuvres littéraires et/ou électronique et à leur publication
Secteur:
Culture et Musique
Empreinte MD5:
63UxPH7hDUmTfN5Q6RPHkA==
Statut:
Copyright enregistré et déposé auprès d'un huissier de justice.
Lien vers le reçu de dépôt de copyright:
Copyright n° DEP634638781575468750
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Société:
Nom:
rigaux
Prénom:
vincent
Date de dépôt de copyright:
02/02/2012 23:08:03
Description du dépôt de copyright:
la sonorisation des véhicules électriques vise un double objectif : 1) permettre aux piétons, cyclistes, mal voyants, de mieux appréhender l'arrivée d'un véhicule électrique.
2)redonner le plaisir de conduire à l'utilisateur de ce type de véhicule.
Descriptif : sonorisation des véhicules électriques en fonction des marques existantes (ex : porche électrique= porche essence/ Harley électrique= Harley essence)
Principe de base:- Adaptation du niveau sonore du véhicule en fonction de sa vitesse; changement de rapport de vitesse, frein moteur, accélération, décélération, freinage intense, ...
- adaptation du son en fonction de la marque du véhicule; sonorisation différenciée par marque afin de préserver l'identité et l'âme des motorisations.
Mise en application :le bruit recomposé par puce électronique est diffusé par un système audio (HD) orienté à l'exérieure du véhicule avec un niveau sonore identique à celui des normes constructeurs homologuées à l'heure actuelle, avec possibilité de les moduler dans le futur, voire de les désactiver.
Secteur:
Technologie
Empreinte MD5:
QioUSI7Pz6h6ypN1MGFWlg==
Statut:
Copyright enregistré et déposé auprès d'un huissier de justice.
Lien vers le reçu de dépôt de copyright:
Copyright n° DEP634638208834531250
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Société:
Concept-image
Nom:
Gimlant
Prénom:
Ludovic
Date de dépôt de copyright:
02/02/2012 21:03:34
Description du dépôt de copyright:
Logo repris sur le site et toutes publications/publicités de la société, dans son état actuel ou uniquement le carré central, en impression positive ou négative, ainsi que le slogan l'accompagnant
Secteur:
Design & Logo
Empreinte MD5:
CxqOFU2t2hiZhbT2mTEsAQ==
Statut:
Copyright enregistré et déposé auprès d'un huissier de justice.
Lien vers le reçu de dépôt de copyright:
Copyright n° DEP634638134149687500
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Société:
Nom:
VAN CRANENBROECK
Prénom:
JOEL
Date de dépôt de copyright:
02/02/2012 00:39:34
Description du dépôt de copyright:
The seal I use to sign my artwork was found and acquired at the Panjiayuan Market in Beijing, China.
It represents a pigeon or a dove and from the Chinese tradition it symbolises the messenger of heaven bringing good news to humans.
It is made of bronze and most probably is of ancient origins.
I started signing my humble vases with that seal hoping one day to de-sign my own, but now it is recog-nised as my signature by the general public.
Most people like the symbol which represents Peace, Love and Holy Spirit to Westerners.
THEREFORE THAT SEAL IS COPYRIGHT AND PROTECTED AS LOGO AND SIGNATURE BY SOLELY
JOEL VAN CRANENBROECK,
rue du Tienne de Mont, 11
5530 MONT, Yvoir in Belgium
IT IS USED ON ANY MARKETING MATERIAL AND CANNOT BE COPIED, USED OR IMITATED.
Secteur:
Design & Logo
Empreinte MD5:
Y2y3QhUXesYBVvk7/Y6FSQ==
Statut:
Copyright enregistré et déposé auprès d'un huissier de justice.
Lien vers le reçu de dépôt de copyright:
Copyright n° DEP634637399745156250
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Société:
Nom:
snep
Prénom:
christine
Date de dépôt de copyright:
01/02/2012 17:37:15
Description du dépôt de copyright:
Couchage réversible pour chats, chiens ou poupées.
La spécificité principale est la réversibilité.
Couchage réversible en tissus pouvant être de différentes formes (ovale, ronde, carré ou rectangulaire).
Pouvant comprendre des poignées ainsi que de volants et accompagné d’un coussin, d’un matelas et d’une couverture eux aussi réversibles.
Secteur:
Design / Style
Empreinte MD5:
YK+zLLpnU891AoPNcuEF5w==
Statut:
Copyright enregistré et déposé auprès d'un huissier de justice.
Lien vers le reçu de dépôt de copyright:
Copyright n° DEP634637146358281250
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Société:
Nom:
Kersulec
Prénom:
Pierre-Yves
Date de dépôt de copyright:
01/02/2012 16:13:25
Description du dépôt de copyright:
dictionnaire parlant de M. Jean Maho mis en forme par Pierre-Yves Kersulec
Secteur:
------- Indifférent --------
Empreinte MD5:
s4pxyM4HybLzoHTWqyt1GQ==
Statut:
Copyright enregistré et déposé auprès d'un huissier de justice.
Lien vers le reçu de dépôt de copyright:
Copyright n° DEP634637096055468750
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Société:
Nom:
Ruidant
Prénom:
Stefan
Date de dépôt de copyright:
01/02/2012 15:58:18
Description du dépôt de copyright:
protection compile "Stefan Pleure"
Secteur:
Médias et Édition
Empreinte MD5:
d24tEkOD+eWudGDpRCn3lg==
Statut:
Copyright enregistré et déposé auprès d'un huissier de justice.
Lien vers le reçu de dépôt de copyright:
Copyright n° DEP634637086985312500
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Société:
Nom:
FABRICE
Prénom:
DEMILY
Date de dépôt de copyright:
01/02/2012 15:43:49
Description du dépôt de copyright:
Le concept est de permettre à toute personne désirant pratiquer une activité sportive en club de s'essayer gratuitement dans l'un ou l'autre de nos nombreux clubs partenaires, sur une période d'un mois, tout en étant couvert par une assurance fournie par nos soins.
Avec le << Pass'sport >> fourni par les clubs partenaires de << Trouve ton sport >>, un individu aura la possibilité de tester gratuitement différentes disciplines sportives avant d'effectuer un choix et de s'engager au sein d'un club sans éprouver le moindre regret.
Notre site Web, actuellement en construction devrait rapidement voir le jour :www.trouvetonsport.be
Secteur:
------- Indifférent --------
Empreinte MD5:
Cdv70qzSMGLzFh/CxeGmlA==
Statut:
Copyright enregistré et déposé auprès d'un huissier de justice.
Lien vers le reçu de dépôt de copyright:
Copyright n° DEP634637078296875000
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Société:
Nom:
FABRICE
Prénom:
DEMILY
Date de dépôt de copyright:
01/02/2012 14:16:59
Description du dépôt de copyright:
le concept est de permettre à toute personne désirant pratiquer une activité sportive en club de s'essayer gratuitement dans l'un ou l'autre de nos nombreux clubs partenaires, sur une période d'un mois, tout en étant couvert par une assurance fournie par nos soins.
Avec le << Pass'sport >> fourni par les clubs partenaires de << Trouve ton sport >>, un individu aura la possibilité de tester gratuitement différentes disciplines sportives avant d'effectuer un choix et de s'engager au sein d'un club sans éprouver le moindre regret.
Notre site Web, actuellement en construction devrait rapidement voir le jour :www.trouvetonsport.be
Secteur:
------- Indifférent --------
Empreinte MD5:
Cdv70qzSMGLzFh/CxeGmlA==
Statut:
Copyright enregistré et déposé auprès d'un huissier de justice.
Lien vers le reçu de dépôt de copyright:
Copyright n° DEP634637026192968750
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Société:
Nom:
Lopes
Prénom:
Fernando
Date de dépôt de copyright:
31/01/2012 17:27:54
Description du dépôt de copyright:
music dance
Secteur:
Musique
Empreinte MD5:
UeWVmQJ3aLsdeG4kdoKWaQ==
Statut:
Copyright enregistré et déposé auprès d'un huissier de justice.
Lien vers le reçu de dépôt de copyright:
Copyright n° DEP634636276743593750
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Société:
Muriel MARIN
Nom:
MARIN
Prénom:
Muriel
Date de dépôt de copyright:
31/01/2012 06:42:29
Description du dépôt de copyright:
Tableau à l'huile sur toile de coton et châssis en bois, taille 50 x 70 cm
Peintre: Muriel MARIN
DESCRIPTION / pont de couleur rouge-orangé laissant apparaître visage en filigrane.
Coins haut droit et gauche visage à barbiche bleu nuit.
Le centre du tableau réside sous le pont(avec demi arcade brune et crème). Ciel bleuclair-ciel. Montagne sur la gauche d'où descendent accrochés à une chaîne noire trois hommes nus dans les tons ocre-jaune. Le dernier est dans la chute à moitié assis. La montagne dans les tons crème-terre-gris rocher et bleu. Une cascade d'eau outremer et bleu ciel tombe de sa partie gauche jusqu'au sol qui est un tapis rouge sombe - carmin- vin marqué de trainées noires et de tache blanches et bleu ciel d'eau. Devant la montagne sous les arcades, se tient debout sur la droite un homme de dos de couleur ocre de trois quart, derrière lui un corps taille-cheville de profil de couleur verdâtre-jaune. A son côté cachée par le pont se distingue de profil une petite femme brune. Sous les arcades du pont côté droit un couple enlacé de face, l'homme blond de couleur crème et la femme brune de couleur violette. Derrière eux quatre personnages dont un couple en coït debout se débattent. L'homme du couple tient dans sa main une poignée de cheveux d'un autre homme debout plus grand, de face. Ces personnages sont dans une verdure de divers vert-bleu.Une petite femme ocre de profil caché par le pont regarde la scène. Au premier plan devant le pont, à l'extrémité droite une femme brune, cheveux long, corps brun-ocre assise. A ses pieds une fillette un peu poulet les membres en l'air à plat ventre. En face d'elle en miroir une femme blonde au corps rosé assise et enceinte, derrière celle ci se tient de profil une femme de couleur bleuâtre debout, cheveux long noir.
Secteur:
Arts
Empreinte MD5:
7gGPrsItonGdRxUevyqDpw==
Statut:
Copyright enregistré et déposé auprès d'un huissier de justice.
Lien vers le reçu de dépôt de copyright:
Copyright n° DEP634635889493125000
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Société:
Nom:
Wiard
Prénom:
Loic
Date de dépôt de copyright:
30/01/2012 21:05:58
Description du dépôt de copyright:
Terme anglais signifiant littéralement "Jouer un rôle". Le "Roleplay" désigne le fait d'incarner un personnage et d'agir comme le personnage (et non le joueur) le ferait. Le "roleplay" peut prendre des formes diverses (depuis le fait de s'exprimer en vieux français dans un MMORPG médiéval fantastique, jusqu'au fait de respecter les principes de la classe du personnage).
Secteur:
Jeu. Jeux concours
Empreinte MD5:
tL7V4PHfpCOn+NiDKtoDIg==
Statut:
Copyright enregistré et déposé auprès d'un huissier de justice.
Lien vers le reçu de dépôt de copyright:
Copyright n° DEP634635543585625000
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Société:
Nom:
Joris
Prénom:
Nicolas
Date de dépôt de copyright:
30/01/2012 17:13:42
Description du dépôt de copyright:
logofunfactordecouleurnoiretjaunequiaetecreeenjuillet2011surbasedelemissionfearfactormaisrebaptiserfunfactordusportetdufunsontalabasedecettenouveautelaissetonempreinte
Secteur:
Éducation
Empreinte MD5:
ESgrhWDX7vCeclb522Dd6A==
Statut:
Copyright enregistré et déposé auprès d'un huissier de justice.
Lien vers le reçu de dépôt de copyright:
Copyright n° DEP634635404219687500
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Société:
Nom:
Blaimont
Prénom:
Florence
Date de dépôt de copyright:
30/01/2012 08:42:26
Description du dépôt de copyright:
Le programme HERO est un programme unique et inédit qui vise à améliorer la confiance en soi.
Il se présente sous forme audio, video, livre, e-book, mp3 ou tout autre support.
Secteur:
Biens de Consommation
Empreinte MD5:
ivTB4FkZYfEOo4OK+7dQJQ==
Statut:
Copyright enregistré et déposé auprès d'un huissier de justice.
Lien vers le reçu de dépôt de copyright:
Copyright n° DEP634635097458437500
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